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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION BRETAGNE SURGEL
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SATELLITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATELLITE
COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION BRETAGNE SURGEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3126134
Date de dépôt :
16/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2011
SATELLITE de COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION BRETAGNE SURGEL

Présentation de la marque SATELLITE

Déposée le 16 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION BRETAGNE SURGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATELLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION BRETAGNE SURGEL domicilié(e) Kerlurec, 56450 THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 500 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.

La marque SATELLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATELLITE est expirée depuis le 16 octobre 2011.

COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION BRETAGNE SURGEL a également déposé les autres marques suivantes : LE TOUR DE MAIN - CUISINE DE FRANCE


COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION BRETAGNE SURGEL, société anonyme - Kerlurec, 56450 THEIX - France - SIREN 872500913


APPLIMA S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fruits et légumes surgelés.